Catégorie : Actualités
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Les projets hors ZAN
Vous savez qu’une réserve nationale de 12 500 hectares est prévue pour les projets dits nationaux. L’idée est de ne pas impacter le compte d’artificialisation des communes pour des projets dont l’objet est national. Vous trouverez ci-dessous la liste des 20 projets retenus pour l’Occitanie. Consulter la liste Deux points me paraissent essentiels : Premièrement,…
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Appel aux maires : proposez moi la norme à abroger !
Les normes ne sont pas toujours émises par l’État mais peuvent l’être par des fédérations sportives. Un exemple ci-dessous avec l’obligation de fermer sur une hauteur de 1 mètre la main courante d’un stade pour jouer en fédérale 3. Il est difficile de ne pas sourire devant l’absurdité parfois grotesque des réglementations sportives, notamment celles…
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Compétences eau et assainissement … encore et toujours !
Mon collègue Jean-Michel Arnaud, membre également du groupe Centriste, a interrogé le ministre de la transition écologique Christophe Béchu sur l’éternel sujet du transfert des compétences eau et assainissement. Je vous joins la réponse du ministre qui a fait une ouverture. Il explique, en effet, envisager un dispositif alternatif qui permette une gestion de l’eau…
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La retraite des élus locaux
Lors de l’assemblée générale de l’association des maires ruraux du Tarn, Patrick Carayon son président avait invité le directeur général de Préfon qui a fait le point sur le sujet retraite des élus locaux. Vous trouverez ci-joint la note récapitulative concernant la situation des élus au regard du régime de retraite ainsi que le power…
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Nouvelle-Calédonie : un sujet à prendre très au sérieux
Un sénateur a une mission locale mais aussi une responsabilité nationale, ce dernier aspect des choses m’amène à travailler sur de nombreux sujets et plus récemment sur la Nouvelle-Calédonie. Nous cumulons deux préoccupations. Une préoccupation générale concerne la crise du nickel, une crise concernant l’énergie (la Nouvelle-Calédonie a très peu d’énergie d’origine renouvelable et n’est…