Catégorie : Actualités

Le Sénat s’est penché en commission des lois puis en séance sur l’organisation des Jeux Olympiques et paralympiques de 2024. En quoi chacun de nous et par représentation le Parlement, est-il concerné par l’organisation des JO 2024 ? Une première réponse est liée au fait que les JO 2024 à Paris seront un succès si…

Je vous l’avais indiqué dans une lettre précédente : les associations d’élus pourront se constituer partie civile pour soutenir un élu victime d’une agression. Ce texte avait été adopté à l’unanimité par le Sénat au mois de novembre et vient également d’être approuvé par l’Assemblée nationale dans les mêmes termes. Ce vote conforme vaut par…

L’ADCF (les intercommunalités de France) vient de rédiger un guide consacré à la commande publique dite responsable. Ce guide est assez intéressant en ce sens qu’il aborde la partie amont des achats mais aussi les aspects environnementaux comme sociaux de la commande publique. Consulter le guide

Chaque maire regarde avec attention début janvier la publication au J.O. de sa population légale.  Soit l’INSEE procède pour les communes d’une certaine importance par un système sinon de sondage du moins de rotation, soit nous sommes sur des recensements périodiques.  L’INSEE a publié à l’échelle de l’Occitanie tous les résultats faisant apparaître au 1er…

Je vous ai parlé à plusieurs reprises des aménités rurales. Sur le plan budgétaire cela ne représente pas un montant très important. Sur les principes, l’idée que l’État apporte un soutien financier spécifique au titre des aménités rurales n’en reste pas moins un élément important. C’est foncièrement l’idée que le rural apporte un service collectif…