Mois : juillet 2018
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Les trésors du musée de Pékin à Gaillac
Notre collègue Maire de Gaillac Patrice Gausserand a réalisé un nouvel exploit en obtenant, à l’occasion des travaux de rénovation du musée d’art de Pékin, la mise à disposition de 140 œuvres, dont certaines quittent le musée pour la première fois, pour une exposition au Château Foucaud à Gaillac. Une telle mise à disposition tant…
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Lutte contre les violences sexuelles et sexistes : Accord en CMP
Après son adoption au Sénat, le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes a fait l’objet d’un accord en commission mixte paritaire. Le texte reprend largement les dispositions adoptées par le Sénat lors de ses travaux, et en particulier « l’exigence de protection de tous les enfants contre le viol,…
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Plan Biodiversité
Nicolas Hulot, le ministre de la Transition énergétique et solidaire a dévoilé au début du mois, un plan biodiversité visant à mettre en œuvre l’objectif de réduire à zéro la perte nette de biodiversité – inscrit dans la loi du même nom adoptée en 2016 – mais aussi à accélérer la mise en œuvre…
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MOOC : Découvrez les cours en ligne du Sénat
70 vidéos réparties en 4 modules vous attendent sur l’espace de cours en ligne « Le Sénat en ligne pour tous », disponible en cliquant ici. Dans le prolongement de l’Institut du Sénat créé en 2015, ces cours en ligne sont un instrument de formation, d’information et d’instruction civique destinés à mieux faire connaître l’organisation,…
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Verrou de Bercy, fraude à la TVA en ligne… Le Sénat renforce la lutte contre la fraude fiscale
Mieux lutter contre la fraude fiscale, sociale et douanière en augmentant les moyens alloués et en renforçant les sanctions, c’est l’objectif du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude que le Sénat a adopté. Vous trouverez dans cet article, le détail des principales mesures contenues dans ce texte. Verrou de Bercy :…