Mois : décembre 2019
-
Tout savoir pour préparer sa demande DETR 2020
Certains d’entre vous vont préparer leur dossier de demande au titre de le DETR 2020. La circulaire préfectorale en date du 3 décembre 2019 a été publiée. Ce document accessible ici, vous précise les modalités à suivre pour établir vos dossiers qui devront parvenir aux services de la préfecture, par voie postale, complets et en…
-
Nouvelle consultation en ligne des élus locaux sur les risques industriels
La commission d’enquête du Sénat sur la gestion des conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol vient de lancer une consultation en ligne des élus locaux sur la thématique des risques industriels, ouverte jusqu’au 31 décembre 2019. Accédez à la consultation en ligne Aux côtés des services de l’État, les collectivités territoriales ont en effet de…
-
Le gaz hilarant ne fait plus rire
Le Sénat a adopté une proposition de loi visant à mieux encadrer la vente et la consommation du protoxyde d’azote, qui peut provoquer un état délirant durant quelques secondes. Cette initiative parlementaire fait suite à la consommation exponentielle de « gaz hilarant », par un oublic de plus en plus jeune, à l’aide de cartouches…
-
« Prime Macron » : est-elle reconduite?
La « prime Macron » est reconduite pour 2020. Avec une nouveauté à partir du 1er janvier : l’octroi de la prime exceptionnelle est conditionné à la mise en œuvre d’un accord d’intéressement. Explications. La prime exceptionnelle instaurée par la loi MUES La loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018 portant mesures d’urgence économiques…
-
Vers un classement au Patrimoine mondial du viaduc du Viaur ?
Je le souhaite vraiment et crois possible ce classement en réseau tant souhaité et préparé par notre collègue Rolande Azam, maire de Tanus. Les 27 et 28 novembre dernier s’est tenu à Moularès au domaine du Vergnet, le 3ème congrès en vue du classement des ponts métalliques à Grande Arche de la fin du 19ème…